LA TABLE DES MATIERES

Communauté d'agglomération Caen la mer – Bibliothèque Alexis de Tocqueville, administration

Présentation de la marque LA TABLE DES MATIERES

Déposée le 7 novembre 2016 par Communauté d'agglomération Caen la mer – Bibliothèque Alexis de Tocqueville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA TABLE DES MATIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est Communauté d'agglomération Caen la mer – Bibliothèque Alexis de Tocqueville, administration domicilié(e) 15 quai François Mitterrand - 14053 - CAEN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOVITON Samuel, Bibliothèque Alexis de Tocqueville domicilié(e) 15 quai François Mitterrand - 14053 - CAEN CEDEX - France.

La marque LA TABLE DES MATIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DES MATIERES arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.